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Marques déposées par monsieur Gérard CAYLA
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PROMO DOG CAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROMO DOG CAT
M. Gérard CAYLA

Numéro de dépôt :
4164320
Date de dépôt :
12/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2025
PROMO DOG CAT de Gérard CAYLA

Présentation de la marque PROMO DOG CAT

Déposée par voie électronique le 12 mars 2015 par monsieur Gérard CAYLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROMO DOG CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est monsieur Gérard CAYLA domicilié(e) 38 square Joachim du Bellay - 91250 - SAINT-GERMAIN LES CORBEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard CAYLA domicilié(e) 38 square Joachim du Bellay - 91250 - SAINT-GERMAIN LES CORBEIL - France.

La marque PROMO DOG CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 18 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMO DOG CAT arrivera à expiration en date du 12 mars 2025.

Gérard CAYLA a également déposé les autres marques suivantes : JESSIE , VITODENT


M. Gérard CAYLA - 38 square Joachim du Bellay - 91250 - SAINT-GERMAIN LES CORBEIL - France


M. Gérard CAYLA - 38 square Joachim du Bellay - 91250 - SAINT-GERMAIN LES CORBEIL - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; colliers ou habits pour animaux ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux.